Boostyour15pages Conditions Générales

ARTICLE 1 : ORGANISATEUR, DATES ET THEME DU CONCOURS

BOOSTYOURFILM SAS, au capital de 98500 euros, dont le siège social se trouve 129 rue Servient – 69003 Lyon (ci-après « l’ Organisateur »), immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 819582180, organise du 01/02/2018 au 28/06/2018 23h59 CET, un concours, gratuit et sans obligation d’achat, d’écriture de scénario d’un court métrage « Western » via le site Internet www.boostyourfilm.com (ci-après le « Site ») et relayé sur les principales plateformes communautaires (ci-après le « Concours »).

Le thème de ce concours est « WESTERN » en 15 pages exactement de scénario.

ARTICLE 2 : OBJET ET INSCRIPTION

.    2.1  La participation au Concours implique l’acceptation expresse et sans réserve du présent règlement, en toutes ses stipulations, des règles de de bonne conduite et de déontologie en vigueur sur Internet ainsi que des lois et règlements applicables en France. Tout litige concernant son interprétation sera tranché souverainement et sans appel par l’ Organisateur.

.    2.2  Ce concours est ouvert aux personnes physiques. Sont exclus toutes les personnes ayant participé à l’élaboration directe ou indirecte du concours de même que leur famille. Il s’ agit notamment du personnel de BOOSTYOURFILM et tous les autres partenaires de BOOSTYOURFILM liés à ce concours.
Tout participant mineur devra nécessairement avoir requis et obtenu une autorisation parentale avant son inscription au Concours. Cette autorisation parentale, pourra être exigée par l’Organisateur avant l’attribution du prix. L’Organisateur se réserve le droit de résilier tout compte dont le titulaire est un mineur qui ne remettrait pas l’autorisation parentale dans les délais requis.

.    2.3  Le participant doit s’inscrire sur le Site. L’enregistrement des inscriptions s’effectue de façon continue du 09/02/2018 au 29/04/2018 à 23H59. L’heure de la réception de l’enregistrement de son inscription sur le serveur informatique de la page de boostyourfilm.com dédié au Concours, faisant foi. Aucun autre moyen de participation (notamment par courrier) ne sera pris en compte.

.    2.4  Le Participant est informé et accepte que les informations saisies dans le formulaire d’inscription vaillent preuve de son identité. Les informations saisies par le participant l’engagent dès leur validation. L’Organisateur se réserve le droit de vérifier l’ exactitude des données fournies par les participants. En cas de doute, l’Organisateur demandera une copie de la carte d’identité et un certificat de dépôt du scénario après d’un organisme de protection de droit d’auteurs. En cas de refus ou non réponse, l’Organisateur retirera le projet du concours.  Le Participant s’engage à compléter de bonne foi le formulaire d’inscription mis à sa disposition et à transmettre à l’ Organisateur des informations exactes et non contrefaites. Le Participant doit renseigner l’ensemble des zones de saisie, excepté celles mentionnées comme n’étant pas obligatoires.
Les Participations au Concours seront annulées si elles sont incorrectes, incomplètes, contrefaites ou réalisées de manière contrevenante au présent règlement.

ARTICLE 3 : PARTICIPATION AU CONCOURS

3.1 Chaque participant (auteur/réalisateur principal) est identifié selon son nom, prénom et adresse. Chaque auteur/réalisateur principal pourra télécharger un (1) projet maximum, chaque projet publié doit comporter obligatoirement une accroche, un synopsis, une note d’intention, et un scénario dialogué de 15 pages exactement. Les projets peuvent être soumis en version anglaise, française, espagnole ou allemande uniquement, respectant le thème «Western».

Tout scénario ne remplissant pas ses conditions sera exclu du Concours.

Un même scénario peut être co-écrit par 5 participants au maximum. Dans ce cas, l’un d’eux se désignera lors de l’inscription comme «auteur principal ». L’auteur principal d’un film peut être co-auteur d’autres scénarios en compétition.

Un scénario ne peut être déposé qu’une seule fois et en une seule version. Il ne peut être ni modifié, ni changé après dépôt.  

Si le scénario est lauréat, le participant déclaré comme « auteur principal » sera seul récipiendaire des dotations, et fera son affaire de la répartition avec les co-auteurs. L’Organisateur ne pourra être tenu pour responsable des modalités de la répartition entre co-participants.
Le Participant garantit que le scénario proposé est original et qu’il est le seul détenteur des droits de propriété intellectuelle attachés à ce scénario. A ce titre, le Participant fera son affaire des autorisations de tous tiers ayant directement ou indirectement participé à l’écriture du scénario et/ou qui estimeraient avoir un droit quelconque à faire valoir à son égard, et assumera la charge de tous les éventuels paiements en découlant.

De façon générale, le Participant garantit l’organisateur du présent Concours contre tous recours, actions ou réclamations que pourraient former, à un titre quelconque, tous tiers, à l’ occasion de l’ exercice des droits cédés aux présentes et plus généralement au titre de toutes les garanties et engagements pris au titre du présent accord. Boostyourfilm se réserve le droit de procéder à toute vérification pour l’ application du présent article.

.    3.2  Le participant s’interdit de mettre en œuvre ou de chercher à mettre en œuvre tout procédé de participation qui ne serait pas strictement conforme au respect des principes du Concours et de ce présent règlement.

.    3.3  L’Organisateur se réserve le droit de disqualifier tout participant qui altère le fonctionnement du Concours ou du Site ou encore qui viole les règles officielles du Concours. L’Organisateur se réserve le droit de poursuivre quiconque tenterait de frauder ou de nuire au bon déroulement de ce Concours.

.    3.4  L’Organisateur se réserve le droit de procéder à toute vérification pour le respect du présent article comme de l’ensemble du règlement, notamment pour écarter tout participant ayant commis un abus quelconque ou une tentative de fraude, sans toutefois qu’il ait l’obligation de procéder à une vérification systématique de l’ensemble des formulaires d’ inscription reçus, mais pouvant éventuellement limiter cette vérification aux formulaires des gagnants potentiels.

.    3.5  L’Organisateur se réserve le droit de proroger, d’écourter, de modifier ou d’annuler le présent Concours en raison d’événements indépendants de sa volonté. Ainsi, si pour quelque raison que ce soit, ce Concours ne devait pas se dérouler comme prévu par suite par exemple d’un virus informatique, d’un bug, d’une intervention, ou d’ une intrusion extérieure et non autorisée sur le système informatique, d’une fraude y compris l’utilisation d’un robot permettant de multiplier le nombre d’inscriptions au Concours, ou d’une défaillance technique ou tout autre motif dépassant le contrôle de l’Organisateur et corrompant ou affectant la gestion, la sécurité, l’équité, la bonne tenue du Concours, l’Organisateur se réserve alors le droit discrétionnaire d’annuler, de modifier ou suspendre le Concours ou encore d’y mettre fin sans délai, sans que les participants ne puissent rechercher sa responsabilité de ce fait.

.    3.6  L’Organisateur pourra décider d’annuler le Concours ou une participation s’il apparaît que des fraudes manifestes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au Concours ou de la détermination des gagnants.

.    3.7  En s’inscrivant au Concours, le Participant s’ engage à ce que l’ensemble des contenus (textes, scénarios, illustrations, photos, musiques ou vidéos) déposé sur le Site respecte l’ensemble des législations en vigueur et plus particulièrement, sans que cela ne soit limitatif :
– Respecte l’ordre public et ne soit pas contraire aux bonnes mœurs ;
– Respecte les droits de propriété intellectuelle des tiers ;
– Ne porte pas atteinte à la réputation, à la vie privée et à l’image de tiers;
– Ne contient pas de propos dénigrants, diffamatoires, agressifs ou injurieux ;
– Ne contient pas de contenus liés à un intérêt manifestement commercial ou à but promotionnel ;
– Ne présente pas de caractère pédophile ;
– Ne contient pas de messages ou d’informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant heurter la sensibilité de mineurs ou du plus grand nombre ;
– Ne porte pas atteinte à la sécurité ou à l’intégrité d’un Etat ou d’un territoire ;
– N’incite pas à la discrimination qu’elle soit basée sur le sexe, la religion, la nationalité, l’invalidité, l’orientation sexuelle, l’âge ou les opinions politiques ;
– N’incite pas au crime, à la haine, à la violence, au suicide et au racisme ;
– N’incite pas à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme ;
– Ne contient pas de mentions de marques déposées ;
Cette liste n’ est pas exhaustive.
L’Organisateur se réserve le droit, sans avoir à le justifier, de ne pas publier ou de retirer du Site, sans délai ou notification préalable les projets (textes, scénarios, illustrations, photos, musiques ou vidéos) qui relèveraient ou qu’il estimerait relever des catégories ci-avant listées, les contenus qui ne seraient pas en adéquation avec le thème du Concours ou qui seraient sujets à controverse avec le thème en compétition ainsi que tous contenus pouvant porter atteinte à son image, ses activités, ses valeurs, sa réputation ou sa notoriété.

ARTICLE 4 : CONVENTION DE PREUVES

Il est convenu que les données contenues dans les systèmes d’information de l’Organisateur ont force probante quant aux éléments de connexion et aux informations résultant d’un traitement informatique relatif au concours organisé par l’Organisateur.

ARTICLE 5 : VOTE DU PUBLIC

5.1 CONDITIONS DE PARTICIPATION AU VOTE

Le vote se fera exclusivement sur le Site. Pour voter il faut être préalablement inscrit sur le site. Le vote est ouvert à toute personne physique à l’exception des personnes physiques en charge de l’organisation du Concours.

Chaque votant peut voter pour autant de projets qu’il veut. Mais il ne peut voter qu’une seule fois par projet (chaque projet publié doit comporter une accroche, un synopsis, une note d’intention, et un scénario dialogué de 15 pages exactement).

5.2 DEROULEMENT DU SCRUTIN SUR INTERNET
Afin d’enregistrer son vote, chaque internaute doit reconnaître avoir pris connaissance et accepté le règlement.

L’Organisateur se réserve le droit de procéder à toute vérification pour le respect du présent article notamment pour écarter tout participant ayant commis un abus quelconque ou une tentative de fraude, sans toutefois qu’il ait l’obligation de procéder à une vérification systématique de l’ensemble des votes.

Si pour quelque raison que ce soit, les votes ne devaient pas se dérouler comme prévu par suite par exemple d’un virus informatique, d’un bug, d’une intervention, ou d’une intrusion extérieure et non autorisée sur le système informatique, d’une fraude y compris l’utilisation d’un robot permettant de multiplier le nombre de votes, ou d’une défaillance technique ou tout autre motif dépassant le contrôle de l’ Organisateur et corrompant ou affectant la gestion, la sécurité, l’équité, la bonne tenue du Concours, l’Organisateur se réserve alors le droit d’ annuler des votes, d’annuler, modifier ou suspendre le Concours ou encore d’y mettre fin sans délai, sans que les participants ne puissent rechercher sa responsabilité de ce fait.

5.3 DATES DU VOTE
Les votes du public se déroulent du 09 février 2018 au 17 juin 2018 à 23H59 (heure de Paris).

Seuls les votes enregistrés pendant cette période seront pris en compte dans le classement final. La liste des votes enregistrés et pris en compte sera déposée à l’ étude d’ Huissier de justice citée à l’ article 11. Il désignera les 20 scénarios qui auront obtenus le plus grands nombre de votes. Cette liste sera extraite des données statistiques du site boostyourfilm.com.

ARTICLE 6 : DESIGNATION DES PROJETS SÉLECTIONNÉS

VINGT (20) projets seront pré-sélectionnés. Pour être éligible à la présélection, le projet devra avoir recueilli au moins CINQ CENTS (500) votes. Seront présélectionnés les projets éligibles qui auront recueilli le plus de votes.

Un participant ne pourra être présélectionné que pour un seul projet. Dans le cas qu’un auteur sera présent comme co-auteur ou auteur dans un deuxième projet présélectionné, seulement un des deux projets pourra être soumis au jury.

La présélection de 20 projets par le public sera diffusée publiquement sur le site et plusieurs réseaux sociaux en juin 2018. Les participants du seul fait de leur participation autoriseront l’Organisateur à diffuser leurs projets sur les différents réseaux sociaux et communiquer sur leur projets tout au long de la durée de ce concours.

Cette présélection de VINGT (20) projets sera présentée au jury, en préambule aux délibérations.

Le jury se réunira fin mai 2018 pour sélectionner les 6 projets à être tournés. Les six projets gagnants seront dévoilés le jeudi 28 juin 2018 sur le site. Les gagnants seront informés ce jour par email.

6.1 Le jury sera composé de 7 membres :

  • Norbert Llaras – Espagne, Producteur
  • Frédéric Ponsard– France, Journaliste, Syndicat Français de la Critique de Cinéma
  • Merja Ritola – Finlande, Productrice
  • Michael Cowen – Royaume Uni, Producteur
  • Eduardo Carneros – Espagne, Producteur
  • David Lindner – Allemagne, Producteur
  • Bérangère Dastarac – France, VoD, NoWave

Les décisions du jury s’établiront principalement sur les critères suivants :

  • La pertinence du projet par rapport au thème du Concours
  • La qualité du scénario, la pertinence de la note d’intention et des références visuels et audio.
  • Faisabilité et budget prévisionnel
  • L’appréciation personnelle

La sélection du jury sera souveraine et sans appel.

Les six (6) lauréats remporteront :

  • La production de leur film par des équipes professionnelles.
  • La diffusion de leur film dans le cadre d’un long-métrage à sketchs en salles et sur plateformes numériques.

ARTICLE 7: MISE EN PRODUCTION  

Les moyens de productions sont attribuées nominativement conformément au nom, prénom et adresse communiqué par le Participant (ou le « lauréat principal » en cas de co-réalisation) lors de son inscription au Concours. L’Organisateur procédera à un contrôle d’identité avant la remise de la dotation.

Si les informations ou coordonnées communiquées par le participant ne permettent pas de l’ informer de sa selection, il perdra la qualité de lauréat et ne pourra effectuer aucune réclamation.

Dans le cas où le lauréat serait dans l’ impossibilité de bénéficier, en tout ou partie, de sa selection, pour quelque raison que ce soit, il en perdra le bénéfice, sans possibilité d’obtenir une quelconque contrepartie. Il sera alors procédé à une nouvelle sélection par le jury parmi les autres participants.

Du seul fait de leur participation, les participants autorisent expressément et à titre gracieux l’Organisateur à communiquer autour des projets sélectionnées pour la promotion du Concours BoostYour15Pages sur tous supports de diffusion connus ou inconnus à ce jour, dans toute manifestation publique en Europe ou ailleurs pour une durée de 24 mois à compter de la date d’ annonce des lauréats. Le lauréat autorise d’ores et déjà l’Organisateur à procéder à tout re-formatage du projet qu’il estimera utile pour la promotion du Concours.

Les gains offerts sont nominatifs et non-cessibles. Les gains ne peuvent faire à la demande d’ un gagnant l’objet d’un remboursement en espèces ou d’une contrepartie de quelque nature que ce soit, ni être remplacé par un gain de nature équivalente. L’Organisateur pourra, si des circonstances indépendantes de sa volonté constitutives de cas de force majeure l’y obligent, annuler la production du film, gagné par le lauréat.

ARTICLE 8 : LITIGES

Le fait de participer à ce Concours et d’avoir coché la case d’acceptation du présent règlement lors de l’inscription entraîne l’acceptation pure et simple du présent règlement.

Aucune réclamation d’ aucune sorte ne peut intervenir concernant tout ou partie du concours au-delà d’ un délai de 2 mois, courant à compter de la fin du concours.

Le présent règlement est soumis à la loi française. Toutes difficultés d’interprétation du présent règlement et tout cas litigieux seront tranchés en dernier ressort par le tribunal du siège social de l’ Organisateur.

ARTICLE 9 : INFORMATIQUE ET LIBERTES

Pour participer au Concours, les participants doivent fournir certaines informations les concernant. Ces informations seront sauvegardées et feront l’objet d’un traitement automatisé en conformité avec la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’ informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les participants disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Les participants peuvent exercer ce droit en écrivant à: BOOSTYOURFILM SAS, Tour Part Dieu, 129 rue Servient, 69003 Lyon

Ces données pourront être utilisées par l’Organisateur à des fins promotionnelles (ex : newsletter Boostyourfilm et/ou partenaires) sous réserve de l’ acceptation expresse des participants.

ARTICLE 10 : RESPONSABILITE

La responsabilité de l’ Organisateur est strictement limitée à la production des court métrages effectivement et valablement sélectionnés.

L’Organisateur ne saurait être tenu pour responsable d’éventuels dysfonctionnements liés au réseau Internet lui-même ou liés à toute intrusion, tentative d’ intrusion ou fraude ayant entraîné des défaillances dans l’ administration, la sécurité, l’ équité, l’ intégrité ou la gestion du challenge. L’Organisateur ne saurait notamment être déclaré responsable pour toutes erreurs, omissions, interruptions, effacement, perte de tout courrier électronique et plus généralement, de la perte de toute donnée de ce fait.

L’Organisateur ne saurait être tenu pour responsable de l’encombrement du réseau Internet, de la qualité de l’équipement des internautes, ni de la qualité de leur mode d’accès qui pourraient avoir des répercussions sur le délai d’acheminement des réponses ou sur le temps de connexion nécessaire à la participation. Ainsi, la responsabilité de l’Organisateur ne pourra être engagée si les formulaires électroniques d’ inscription ne sont pas enregistrés, sont incomplets, ou impossibles à vérifier.

ARTICLE 11 : FRAIS DE PARTICIPATION

Le Concours est sans obligation d’achat.

En l’état actuel des offres de service et de la technique, la plupart des fournisseurs d’accès à Internet offrent une connexion forfaitaire aux internautes. Dans la mesure où l’abonnement aux services du fournisseur d’accès est contracté par l’internaute pour son usage de l’Internet en général, il est expressément convenu que l’ accès au Site ne pourra donner lieu à aucun remboursement puisque le fait pour le participant de se connecter au Site et de participer au Concours ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.

ARTICLE 12 : MISE EN LIGNE DU PRESENT REGLEMENT

Ce règlement du Concours est déposé à l’ étude de Maître FRADIN-DUBOIS, Huissier de Justice associé au sein de la SELARL A3 Juris – 84 rue de la Part-Dieu – 69003 LYON et est disponible sur le Site.